>>Accueil>>mentions légales   20-09-2017 09h51min  

MENTIONS LÉGALES

 

Protection des données personnelles: La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique. Ils sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que ce soit, ne peut être réalisée que par l'autorisation expresse de son proprétaire.

Conformémént à la réglementation modificatrice en vigueur depuis le 10/07/2006, la déclaration, auprès de la CNIL, d'un site Internet non marchand et/ou ne récoltant pas de données à risque n'est plus obligatoire. Néanmoins, GP Systèmes s'engage à respecter la vie privée de ses prospects, clients et tout autre contact de quelque nature qur ce soit , et se conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Aucune information collectée par GP Systèmes ne sera divulguéee à des tiers. En application de l'article 34 de la loi informatique et libertés du 1er août 2000, toute personne ayant fait l'objet d'une collecte d'information dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles la concernant soit par courrier soit en ligne via le formulaire de contact.

Propriétaire du site: GP Systèmes S.A.R.L.

Siège social de GP Systèmes S.A.R.L.: 1 Bis, Chemin du Buisson Guérin - 78750 Mareil Marly - Tél.: 01 39 21 03 14

Capital Social: 7 622 €

Numéro de régistre du commerce: R.C.S. VERSAILLES B 415 182 641

Code APE: 4652Z

Numéro d'identification TVA: FR 35 415 182 641

Responsable de la Publication: Le Gérant de GP Systèmes

Hébergeur: Ligne Web Services - 4, rue Galvani - 75837 Cedex 17 - www.tophebergement.com

 

 

DISTRIBUTION REPARATION INTEGRATION VERIFICATION ETALONNAGE LOCATION

Copyright © 1998-2015 GP Systèmes - tous droits réservés.